SYSTÈME DE FIXATION SACRÉE ET ENSEMBLE COMPRENANT UN TEL SYSTÈME

Brevet européen · EP4477165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4477165
Numéro de demande
EP24182324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2024
Publié
18 déc. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
FR 2306212 16.06.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 28 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 28.11.2025

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

S.M.A.I.O

2 Place Berthe Morisot Parc Technologique, 69800 Saint-Priest, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne

1066 Epalinges

Inventeur

GEHRCHEN, Poul, Martin

2900 HELLERUP, DK

SILVESTRE, Clément

69340 FRANCHEVILLE, FR

ROUSSOULY, Pierre

69450 SAINT CYR AU MONT D'OR, FR

CHAROSKY, Sébastien

31320 VIEILLE TOULOUSE, FR

ROUSSOULY, Jean-Charles

69250 POLEYMIEUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.