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Brevet européen · EP4477194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4477194
Numéro de demande
EP24191268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2022
Publié
18 déc. 2024
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61F 5/445 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/04 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
A61F 5/00 (2006.01)
A61F 5/44 (2006.01)
Priorité
US 202163173814 P 12.04.2021
US 202163186528 P 10.05.2021
Divisionnaire de
EP22724250
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

Tsai, Mingliang Lawrence

Holmdel, New Jersey 07733, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.