EINGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4477285 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4477285
- Numéro de demande
- EP24190871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2019
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A63F 13/24 (2014.01)G06F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018117877 21.06.2018
- Divisionnaire de
- EP19822358
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
MORITA, Masaho
Tokyo, 108-0075, JP
NOKUO, Taichi
Tokyo, 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.