REDUNDANTE BREMSANLAGE

Brevet européen · EP4477481 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4477481
Numéro de demande
EP24150275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2024
Publié
18 déc. 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60T 7/04 (2006.01)
B60T 8/172 (2006.01)
B60T 8/40 (2006.01)
B60T 8/88 (2006.01)
B60T 13/14 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
B60T 17/22 (2006.01)
Priorité
KR 20230077347 16.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

HL Mando Corporation

32 Hamanho-gil Poseung-eup, Pyeongtaek-si, Gyeonggi-do 17962, KR

Inventeur

LEE, Changwoo

Seongnam-si, Gyeonggi-do 13475, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.