ELEKTROMECHANISCH GESTEUERTES FLUGZEUGKRAFTÜBERTRAGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4477555 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4477555
Numéro de demande
EP24177729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2024
Publié
18 déc. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B64D 27/33 (2024.01)
B64D 31/18 (2024.01)
B64D 35/025 (2025.01)
B64D 35/08 (2025.01)
B64D 35/023 (2025.01)
Priorité
US 202363508406 P 15.06.2023
US 202318532222 07.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Honeywell International Inc.

855 S. Mint Street, Charlotte, NC 28202, US

Inventeur

GUERINOT, Alexandre

Charlotte, 28202, US

MILLER, Jude

Charlotte, 28202, US

HEMANS, Nicholas

Charlotte, 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.