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Brevet européen · EP4477562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4477562
- Numéro de demande
- EP24182530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2024
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B64G 1/26 (2006.01)B64G 1/40 (2006.01)B64G 1/50 (2006.01)B64G 1/66 (2006.01)F16M 11/12 (2006.01)H01Q 1/28 (2006.01)H01Q 3/08 (2006.01)B64G 1/64 (2006.01)
- Priorité
- US 202363508352 P 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
Desrosiers, Étienne
Sainte-Anne-de-Bellevue, Quebec, H9X 3R2, CA
Horth, Richard
Sainte-Anne-de-Bellevue, Quebec, H9X 3R2, CA
Marcotte, Xavier
Sainte-Anne-de-Bellevue, Quebec, H9X 3R2, CA
St-Andre, Stephane
Sainte-Anne-de-Bellevue, Quebec, H9X 3R2, CA
Verreault, Marc-André
Sainte-Anne-de-Bellevue, Quebec, H9X 3R2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.