SILICIUMCARBID-WABENFILTER
Brevet européen · EP4477849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4477849
- Numéro de demande
- EP23766716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)B01D 39/20 (2006.01)C04B 35/565 (2006.01)C04B 35/63 (2006.01)C04B 38/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022037609 10.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/007927 02.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/171540 14.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OKAZAKI, Shunji
Miyako-gun, Fukuoka 800-0393, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.