FETTGEFÜLLTES KUGELLAGER
Brevet européen · EP4477904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4477904
- Numéro de demande
- EP23752850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16C 33/41 (2006.01)F16C 19/06 (2006.01)F16C 33/44 (2006.01)F16C 33/78 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022019647 10.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/003926 07.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/153386 17.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
NAKAO Goro
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
OBATA Tomohiko
Kuwana-shi, Mie 511-0867, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.