FAHRZEUGANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4477922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4477922
- Numéro de demande
- EP23816165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)B60K 6/387 (2007.10)B60K 6/442 (2007.10)
- Priorité
- JP 2022090114 02.06.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/020602 02.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/234408 07.12.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
USAMI Naoya
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
YUKITOKI Daichi
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
OSAFUNE Tsukasa
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
HIRANO Masato
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.