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Brevet européen · EP4477932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4477932
- Numéro de demande
- EP23752739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16L 15/04 (2006.01)F16L 9/02 (2006.01)E21B 17/042 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022019788 10.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/003051 31.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/153274 17.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Titulaire
NIPPON STEEL CORPORATION
6-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8071, JP
Vallourec Oil and Gas France
59620 Aulnoye-Aymeries, FR
Inventeur
ABE, Tomoka
Tokyo 100-8071, JP
AKIOKA, Koji
Tokyo 100-8071, JP
MATSUYAMA, Tomoya
Tokyo 100-8071, JP
KURANISHI, Takao
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.