SCHERENKONSTRUKTION

Brevet européen · EP4477938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4477938
Numéro de demande
EP22925887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2022
Publié
18 déc. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16H 21/44 (2006.01)
A63H 33/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/005315 10.02.2022
Publication PCT
WO2023/152866 17.08.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Nature Architects Inc.

6-5, Nihonbashi-odemmacho Chuo-ku, Tokyo 103-0011, JP

Inventeur

OHSHIMA, Taisuke

Tokyo 103-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.