FAHRZEUGLAMPENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4477944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4477944
- Numéro de demande
- EP23209891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F21S 41/148 (2018.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/26 (2018.01)F21S 41/265 (2018.01)F21S 41/33 (2018.01)F21S 41/40 (2018.01)F21S 41/50 (2018.01)F21S 41/55 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21S 45/47 (2018.01)
- Priorité
- TW 112122446 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
WU, Po-Hua
709031 Tainan City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.