VERBRENNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4477950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4477950
- Numéro de demande
- EP22933643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2022
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F23N 1/00 (2006.01)F02C 9/40 (2006.01)F23D 17/00 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)F23R 3/36 (2006.01)F23R 3/14 (2006.01)F23R 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022049708 25.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/045091 07.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/181513 28.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
ITO, Shintaro
Tokyo 135-8710, JP
UCHIDA, Masahiro
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.