WÄRMETAUSCHERKERNDESIGN
Brevet européen · EP4477981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4477981
- Numéro de demande
- EP23461605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F28D 7/16 (2006.01)F28D 7/08 (2006.01)F28D 1/047 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)F28F 7/02 (2006.01)F28D 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MECZKOWSKI, Tomasz
51-317 Wroclaw, PL
ZURAW, Sebastian
51-317 Wroclaw, PL
SIUDZINSKI, Hubert
51-317 Wroclaw, PL
BOROWSKI, Szymon
51-317 Wroclaw, PL
ROSCISZEWSKI, Stanislaw
51-317 Wroclaw, PL
GRZEBSKA, Katarzyna
51-317 Wroclaw, PL
SLOMA, Wojciech
51-317 Wroclaw, PL
KELLEY, Ryan
51-317 Wroclaw, PL
CALDECUTT, Andrew
51-317 Wroclaw, PL
NGATU, Grum
51-317 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.