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Brevet européen · EP4477982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4477982
Numéro de demande
EP24174323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2024
Publié
18 déc. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 102023115332 13.06.2023
DE 102024109696 08.04.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Hanon Systems

95, Sinilseo-ro Daedeok-gu, Daejeon 34325, KR

Inventeur

Emmerich, Andreas

52074 Aachen, DE

Girmscheid, Felix

50676 Köln, DE

Nölting, Thoren

50968 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.