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Brevet européen · EP4477993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4477993
Numéro de demande
EP24210345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2019
Publié
18 déc. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01B 1/00 (2006.01)
G01B 11/30 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
Priorité
US 201862727816 P 06.09.2018
Divisionnaire de
EP19857644
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

ADELSON, Edward, H.

Waltham, 02451-1063, US

COTTRELL, F. Richard

Waltham, 02451-1063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.