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Brevet européen · EP4477993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4477993
- Numéro de demande
- EP24210345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01B 1/00 (2006.01)G01B 11/30 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201862727816 P 06.09.2018
- Divisionnaire de
- EP19857644
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
ADELSON, Edward, H.
Waltham, 02451-1063, US
COTTRELL, F. Richard
Waltham, 02451-1063, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.