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Brevet européen · EP4478044 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4478044
Numéro de demande
EP24176845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2024
Publié
18 déc. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01N 30/72 (2006.01)
G01N 31/12 (2006.01)
Priorité
JP 2023095978 12.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Parties

Inventeur

Giusti, Pierre

76600 Le Havre, FR

SUZUKI, Takamasa

Kyoto, 604-8511, JP

Encinar, Jorge Ruiz

33006 Oviedo, ES

Bouyssiere, Brice

64160 Serres Morlaas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.