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Brevet européen · EP4478062 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4478062
Numéro de demande
EP23189071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2023
Publié
18 déc. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01R 27/18 (2006.01)
G01R 31/52 (2020.01)
Priorité
EP 23179291 14.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217, US

Inventeur

FERNANDEZ-MATTOS, Rodrigo

Solihull, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.