PROCEDE DE GENERATION D'UN PROGRAMME D'USINAGE A L'AIDE D'UN SYSTEME DE PROGRAMMATION
Brevet européen · EP4478141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4478141
- Numéro de demande
- EP24176204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2024
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G05B 19/4093 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 2305032 22.05.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BIGOT, Régis
57070 Metz, FR
BAUDOUIN, Cyrille
57070 Metz, FR
BOEHM, Daniel
57070 Metz, FR
SCHUMAKER, Josselin
57070 Metz, FR
CALLAIS, Etienne
57070 Metz, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.