BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK DAMIT
Brevet européen · EP4478507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4478507
- Numéro de demande
- EP23850308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/24 (2021.01)H01M 10/659 (2014.01)H01M 50/211 (2021.01)H01M 50/222 (2021.01)H01M 50/178 (2021.01)H01M 50/595 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/383 (2021.01)
- Priorité
- KR 20220096773 03.08.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/010438 19.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/029801 08.02.2024
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
JANG, Sung-Hwan
Daejeon 34122, KR
PARK, Myung-Ki
Daejeon 34122, KR
SEONG, Jun-Yeob
Daejeon 34122, KR
JUNG, Hye-Mi
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.