BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK DAMIT
Brevet européen · EP4478508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4478508
- Numéro de demande
- EP23900949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2023
- Publié
- 18 déc. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/35 (2021.01)H01M 50/211 (2021.01)H01M 50/358 (2021.01)
- Priorité
- KR 20220168019 05.12.2022KR 20230043170 31.03.2023
- Demande PCT
- PCT/KR2023/018644 20.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/122930 13.06.2024
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
PARK, Jeong-Hoon
Daejeon 34122, KR
KIM, Soo-Youl
Daejeon 34122, KR
JUNG, Hye-Mi
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.