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Brevet européen · EP4479127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4479127
- Numéro de demande
- EP23702344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- EP 22157183 17.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/052318 31.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/156191 24.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
RUMP, Jens
12049 BERLIN, DE
ZICKERT, Christian
79618 RHEINFELDEN, DE
BUCHNER, Dagmar
10245 BERLIN, DE
ROMBERG, Jan
12347 BERLIN, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.