SYSTEM ZUR WÄRMERÜCKGEWINNUNG

Brevet européen · EP4479268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4479268
Numéro de demande
EP23711763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2023
Publié
25 déc. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B60L 50/15 (2019.01)
F01P 3/20 (2006.01)
F01P 11/20 (2006.01)
B60L 53/57 (2019.01)
F28D 20/00 (2006.01)
F28D 20/02 (2006.01)
B60L 50/61 (2019.01)
F24D 18/00 (2022.01)
Priorité
IT 202200002939 17.02.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/051450 17.02.2023
Publication PCT
WO2023/156955 24.08.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Meschini, Giorgio Maria Giuseppe Felice

Via Gioacchino Murat 65, 20159 Milano, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Meschini, Giorgio Maria Giuseppe Felice

20159 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.