PRISE À CONNEXION ÉLECTRIQUE RADIALE
Brevet européen · EP4479269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4479269
- Numéro de demande
- EP23701533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60L 53/35 (2019.01)H01R 13/62 (2006.01)B60L 53/16 (2019.01)H01R 43/26 (2006.01)H01R 13/66 (2006.01)
- Priorité
- FR 2201248 14.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/051672 24.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/151940 17.08.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
LEFAUCHEUX, Antoine
38000 Grenoble, FR
TROUFFLARD, Ronan
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.