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Brevet européen · EP4479297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4479297
- Numéro de demande
- EP23712573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B62K 19/34 (2006.01)B62K 25/28 (2006.01)B62K 25/26 (2006.01)B62M 9/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 202202119 17.02.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050365 17.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/156788 24.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
EWING, Gary
Bishop Auckland DL14 7EN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.