ZAHNVERSCHLEISSÜBERWACHUNGSSYSTEM FÜR SCHAUFELRADBAGGER

Brevet européen · EP4479595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4479595
Numéro de demande
EP22720454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2022
Publié
25 déc. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02F 3/24 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
IN 202231008369 17.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/058982 05.04.2022
Publication PCT
WO2023/156027 24.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Koch Solutions GmbH

Karl-Koch-Straße 1, 66787 Wadgassen, DE

Inventeur

PRAJAPATI, Pradeep

Pune, Maharashtra 411027, IN

GUPTA, Rohit

Pune, Maharashtra 411057, IN

EBERT, Stefan

40223 Düsseldorf, DE

TIWARI, Awadesh Kumar

Bangalore 560048, IN

KSHITIJ, Wat

Bangalore, Karnataka 560102, IN

VAIDYA, Tushar

Hyderabad 500019, IN

TRIEM, Guido

44581 Castrop-Rauxel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.