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Brevet européen · EP4479618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4479618
- Numéro de demande
- EP23705980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E21B 4/18 (2006.01)E21B 23/01 (2006.01)E21B 23/00 (2006.01)E21B 44/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202201938 14.02.2022GB 202215151 13.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053680 14.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/152404 17.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
WATSON, Graham
811 03 Bratislava, SK
HARRALL, Martin
811 03 Bratislava, SK
GLOVER, Anthony Richard
811 03 Bratislava, SK
WEBB, Mark
811 03 Bratislava, SK
GAJDOS, Matus
811 03 Bratislava, SK
SOUTHCOTT, Ian
811 03 Bratislava, SK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.