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Brevet européen · EP4479666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4479666
Numéro de demande
EP23711193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2023
Publié
25 déc. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16K 1/12 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Priorité
IT 202200002948 17.02.2022
Demande PCT
PCT/IT2023/050048 16.02.2023
Publication PCT
WO2023/157037 24.08.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

ORION S.P.A.

Via Euippa, 18, 73100 Lecce (LE), IT

Inventeur

RIGHINI, Andrea

34018 San Dorligo Della Valle-Dolina (TS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.