GASDURCHFLUSSMESSUNG

Brevet européen · EP4479722 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4479722
Numéro de demande
EP23716780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2023
Publié
25 déc. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01M 3/00 (2006.01)
G01M 3/18 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/95 (2006.01)
Priorité
GB 202205038 06.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/058008 28.03.2023
Publication PCT
WO2023/194158 12.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

QLM Technology Limited

470 Bath Road Arno's Vale, Bristol BS4 3AP, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

REED, Murray Keith

Bristol BS4 3AP, GB

AI, Xiao

Bristol BS4 3AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.