METHODE ET SYSTÈME DE DETERMINATION D'UN PARAMETRE D'UNE COMPOSITION D'ORIGINE NATURELLE PERMETTANT DE DETERMINER LE TRAITEMENT D'ELIMINATION EN HETEROATOMES LE PLUS APPROPRIE DE CETTE COMPOSITION
Brevet européen · EP4479741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4479741
- Numéro de demande
- EP23709243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 33/26 (2006.01)C10G 3/00 (2006.01)C11B 3/00 (2006.01)C11B 3/04 (2006.01)C11B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2201327 15.02.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050186 13.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/156727 24.08.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
LIMOGES, Alice
69360 Solaize, FR
LAAGE, Ségolène
69360 Solaize, FR
PICARD, Florent
69360 Solaize, FR
LACOUX, Christine
69360 Solaize, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.