DREIDIMENSIONALER FÜLLÜBERWACHUNGSSENSOR MIT AUSWÄHLBAREM SIGNAL
Brevet européen · EP4479772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4479772
- Numéro de demande
- EP23710818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 22/00 (2006.01)G01F 23/284 (2006.01)G01F 23/292 (2006.01)G01F 23/296 (2022.01)G01S 7/497 (2006.01)G01S 17/894 (2020.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 13/88 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/40 (2006.01)
- Priorité
- US 202263267946 P 14.02.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/062595 14.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/154963 17.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
WISE, Ashley
Plymouth, Minnesota 55441, US
TROSTAD, Brad
Minneapolis, Minnesota 55441, US
EVANGER, Brent
Minneapolis, Minnesota 55441, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.