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Brevet européen · EP4479792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4479792
Numéro de demande
EP23710567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2023
Publié
25 déc. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
US 202263310488 P 15.02.2022
US 202217825661 26.05.2022
Demande PCT
PCT/US2023/013084 15.02.2023
Publication PCT
WO2023/158656 24.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

META PLATFORMS TECHNOLOGIES, LLC

1601 Willow Road, Menlo Park, CA 94025, US

Inventeur

GREIF, Daniel Guenther

Menlo Park, California 94025, US

GOLLIER, Jacques

Menlo Park, California 94025, US

WHEELWRIGHT, Brian

Menlo Park, California 94025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.