HAPTIC-WELLENFORMGENERATOR
Brevet européen · EP4479816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4479816
- Numéro de demande
- EP22854730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2022
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)G08B 6/00 (2006.01)B06B 1/02 (2006.01)H01F 7/06 (2006.01)H02P 25/032 (2016.01)H02P 6/182 (2016.01)
- Priorité
- US 202217650902 14.02.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/082415 27.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/154146 17.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
D'SOUZA, Sandeep Louis
San Diego, California 92121-1714, US
NELSON, Hui-Ya Liao
San Diego, California 92121-1714, US
CHOY, Eddie
San Diego, California 92121-1714, US
OLIVEIRA, Louis Dominic
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.