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Brevet européen · EP4480296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4480296
- Numéro de demande
- EP24168633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2024
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A01D 41/127 (2006.01)A01D 43/08 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)G06V 10/82 (2022.01)A01D 43/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023116410 22.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
Neitemeier, Dennis
59510 Lippetal, DE
Belau, Sven Carsten
33332 Gütersloh, DE
Bönig Dr., Ingo
33330 Gütersloh, DE
Brune, Markus
33428 Harsewinkel, DE
Klein-Helmkamp, Marwin
49565 Bramsche, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.