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Brevet européen · EP4480304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4480304
Numéro de demande
EP23220483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2023
Publié
25 déc. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01K 5/01 (2006.01)
A01K 5/02 (2006.01)
Priorité
CN 202310733763 19.06.2023
CN 202311215118 19.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Inventeur

LI, Jin

Shenzhen, 518055, CN

LIU, Yudong

Shenzhen, 518055, CN

HUANG, Xinshui

Shenzhen, 518055, CN

LI, Xianglong

Shenzhen, 518055, CN

LI, Jun

Shenzhen, 518055, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.