ESSBARE FOLIE
Brevet européen · EP4480324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4480324
- Numéro de demande
- EP23845925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A23L 29/00 (2016.01)A23L 29/20 (2016.01)A23L 29/262 (2016.01)A23L 29/30 (2016.01)A23L 5/00 (2016.01)A61J 3/07 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61J 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022119027 26.07.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/015521 18.04.2023
- Publication PCT
- WO2024/024185 01.02.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
CHIYAMA, Masateru
Kyoto-shi, Kyoto 604-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.