GLEITSCHIENENANORDNUNG
Brevet européen · EP4480344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4480344
- Numéro de demande
- EP24150516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2024
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47B 88/53 (2017.01)A47B 88/57 (2017.01)A47B 88/423 (2017.01)
- Priorité
- TW 112123749 21.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEN, Ken-Ching
82150 Kaohsiung City, TW
YANG, Shun-Ho
82150 Kaohsiung City, TW
CHANG, Wei-Chen
82150 Kaohsiung City, TW
WANG, Chun-Chiang
82150 Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.