GLEITSCHIENENANORDNUNG

Brevet européen · EP4480344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4480344
Numéro de demande
EP24150516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2024
Publié
25 déc. 2024
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47B 88/53 (2017.01)
A47B 88/57 (2017.01)
A47B 88/423 (2017.01)
Priorité
TW 112123749 21.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

CHEN, Ken-Ching

82150 Kaohsiung City, TW

YANG, Shun-Ho

82150 Kaohsiung City, TW

CHANG, Wei-Chen

82150 Kaohsiung City, TW

WANG, Chun-Chiang

82150 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.