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Brevet européen · EP4480427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4480427
Numéro de demande
EP24212486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2018
Publié
25 déc. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201762464175 P 27.02.2017
Divisionnaire de
EP18758239
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

LINTULA, Eric

Englewood, 80112, US

DACOSTA, Albert

Englewood, 80112, US

ALLARD, Randy

Englewood, 80112, US

BONO, Frank S.

Englewood, 80112, US

RAYMOND, Spanky

Uniontown, 44685, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.