ZAHNSCHALE
Brevet européen · EP4480448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4480448
- Numéro de demande
- EP23180799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61C 19/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 11 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- Group Becomfident Europe AB, Hallandsvägen 26, 269 36 Båstad, Suède → Group Beconfident Europe AB, Hallandsvägen 26, 269 36 Båstad, Suède
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
LING-VANNERUS, Johan
269 40 BÅSTAD, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.