BEFEUCHTUNGSVORRICHTUNG UND SYSTEM

Brevet européen · EP4480523 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4480523
Numéro de demande
EP24211291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
25 déc. 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
US 201762491165 P 27.04.2017
Divisionnaire de
EP18792021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, East Tamaki, Auckland 2013, NZ

Inventeur

BUDHIRAJA, Nimansha

2013 Auckland, NZ

DARBY, Adam John

2013 Auckland, NZ

BOTHMA, Johannes Nicolaas

2013 Auckland, NZ

HAMILTON, Mark Samuel

2013 Auckland, NZ

KURIGER, Donald Roy

2013 Auckland, NZ

YATSEVICH, Igor Olegovich

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.