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Brevet européen · EP4480715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4480715
Numéro de demande
EP24172609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2024
Publié
25 déc. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60C 3/04 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023102255 22.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

NISHIMURA, Keishi

Kobe-shi, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.