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Brevet européen · EP4480761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4480761
- Numéro de demande
- EP24211294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2020
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60R 22/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019211852 07.08.2019
- Divisionnaire de
- EP20753689
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
Glässer, Antto-Christian
25337 Elmshorn, DE
Söhnchen, Arndt
25337 Elmshorn, DE
Ehlers, Jens
25337 Elmshorn, DE
Pettersson, Lennart
44783 Vårgårda, SE
Dahlquist, Bengt
44783 Vårgårda, SE
Cirstea, Alexandru
25337 Elmshorn, DE
Lennartsson, Levi
44783 Vårgårda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.