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Brevet européen · EP4480790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4480790
- Numéro de demande
- EP24179454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2024
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B62D 25/08 (2006.01)B60R 5/02 (2006.01)B60R 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023102459 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
Furutani, Keisuke
Hiroshima, 730-8670, JP
Ishizuka, Kozo
Hiroshima, 730-8670, JP
Fujii, Hideaki
Hiroshima, 730-8670, JP
Hiraiwa, Ai
Hiroshima, 730-8670, JP
Misaki, Muguruma
Hiroshima, 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.