NEIGEFAHRZEUG
Brevet européen · EP4480799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4480799
- Numéro de demande
- EP24200635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2024
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B62K 5/10 (2013.01)B62J 50/22 (2020.01)B62K 5/08 (2006.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/05 (2013.01)B62K 5/06 (2006.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/28 (2024.01)B62D 9/02 (2006.01)B60W 30/04 (2006.01)B60W 50/14 (2020.01)
- Priorité
- JP 2023018377 09.02.2023
- Divisionnaire de
- EP24155724
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
NAGATA, Tatsuya
Iwata-shi, Shizuoka-ken 438-8501, JP
UCHIYAMA, Toshifumi
Iwata-shi, Shizuoka-ken 438-8501, JP
SASAKI, Ryo
Iwata-shi, Shizuoka-ken 438-8501, JP
MORITA, Tomoro
Iwata-shi, Shizuoka-ken 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.