ELEKTRISCHE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP4481122 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4481122
Numéro de demande
EP24178846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2024
Publié
25 déc. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E02F 9/08 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2023093813 07.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0013, JP

Inventeur

MURAOKA, Hiroyuki

Chikugo-shi, JP

HATANAKA, Mitsuyuki

Chikugo-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.