ABSCHIRMANORDNUNG MIT EINEM ENDSTÜCK MIT EINEM ZAHNSTANGENSEGMENT

Brevet européen · EP4481154 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4481154
Numéro de demande
EP23217799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2023
Publié
25 déc. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E06B 9/58 (2006.01)
E04D 13/03 (2006.01)
E06B 9/64 (2006.01)
E06B 9/70 (2006.01)
Priorité
DK PA202370316 20.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

VKR Holding A/S

Breeltevej 18, 2970 Hørsholm, DK

Inventeur

BOYSEN, Martin Birkkjær

2970 Hørsholm, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.