KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4481288 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4481288
- Numéro de demande
- EP23756096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24F 11/36 (2018.01)F24F 11/56 (2018.01)F24F 11/89 (2018.01)F24F 11/63 (2018.01)F24F 11/54 (2018.01)F24F 11/52 (2018.01)F24F 11/64 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022021835 16.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/001875 23.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/157568 24.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Ryosuke
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
ANDO, Kazuaki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
HIGASHIYAMA, Shin
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
NOBURYU, Daisuke
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
NAGAHARA, Keiya
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MURAKAMI, Yuki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
KANEKO, Masahiro
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.