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Brevet européen · EP4481309 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4481309
Numéro de demande
EP23180086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2023
Publié
25 déc. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F27B 7/20 (2006.01)
C04B 7/43 (2006.01)
C04B 7/44 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Alite GmbH

Brauerhof 1, 31535 Neustadt, DE

Inventeur

Hammerich, Jörg

31535 Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.