MESURE DE DEBIT PAR DIFFERENCE D'AMPLITUDE
Brevet européen · EP4481335 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4481335
- Numéro de demande
- EP24180617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2024
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 1/667 (2022.01)G01F 1/76 (2006.01)
- Priorité
- FR 2306602 23.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
SABRAOUI, Abbas
92270 Bois-Colombes, FR
ABID, Oussama
92270 Bois-Colombes, FR
BASTURK, Ahmet Samed
92270 Bois-Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.