TEMPERATURSENSORHALTER UND TEMPERATURSENSORBEFESTIGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4482001 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4482001
- Numéro de demande
- EP22933871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2022
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 11/25 (2016.01)G01K 1/14 (2021.01)G01K 1/143 (2021.01)
- Priorité
- JP 2022054249 29.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/046744 19.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/188600 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NARITA, Yuji
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
SHIRASUNA, Takamori
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
KAJIHARA, Eisuke
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
MATSUDAIRA, Naotada
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.